Mentions Légales
Éditeur
SA SOPIL : Z.I. La Louvière - 1 route de Besançon - 25480 PIREY (France).
- SA au capital de 1 000 000 €
- RCS Besancon B 612 820 57
- SIRET 61282057100018
Responsable de publication : Thierry LEBAUT
Conception
CACTUS : ZA les Salines, 25115 Pouilley-les-Vignes (France)
Tél. +33 (0)3 81 554 454 - www.cactus-pub.com
Développement
GUILLAUME BOURGEOIS : 36 rue de Belfort, 25000 Besançon (France)
Tél. +33 (0)9 81 02 64 24 - www.guillaume-bourgeois.fr
Hébergement
OVH : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix (France)
Propriété intellectuelle et Copyright
Le site est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit d'auteur au niveau national et
international.
Toutes les informations disponibles sur le Site sont protégées par un copyright et sont propriété de SOPIL,
sous réserve de droits appartenant à des tiers. Les présentes informations ne devront pas être interprétées comme constituant
une licence ou un droit d'utilisation portant sur toute image, marque déposée, marque de service ou logo de SOPIL.
Le téléchargement ou la copie de tout matériel à partir du Site ne vous confère aucun droit sur les éléments téléchargés ou copiés.
SOPIL réserve tous ses droits sur le copyright et la propriété de toute information disponible sur le Site et les fera valoir
dans toute l'extension de la loi applicable.
Limitation de la responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont publiées à titre d'informations générales uniquement.
SOPIL est soucieuse de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut garantir l'exactitude,
la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site et ne saurait en aucun cas être tenu responsable
en cas d'erreur ou d'inexactitudes contenues sur son Site et ne saurait garantir que l'utilisation de son Site en porte pas
atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques et périls de l'utilisateur.
Dans les limites autorisées
par la loi, notamment en cas de négligence, SOPIL ne pourra être tenue responsable de pertes ou de dommages de quelque nature que
ce soit, qu'il s'agisse, notamment mais non exclusivement, de dommages directs, indirects ou consécutifs, liés à l'accès au Site
ou à tout autre site ayant un lien avec le Site, à son utilisation, à son exploration ou à son téléchargement.
Lien hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site http://www.sopil.fr nécessite
une autorisation préalable écrite de SOPIL. Si vous souhaitez mettre en place un lien hypertexte vers ce site,
vous devez en conséquence prendre contact avec le responsable du site. SOPIL ne peut en aucun cas être tenue pour responsable
de la mise à disposition des sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir du site http://www.sopil.fr
et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services, etc. disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.